Mentions légales
Dernière mise à jour : 13 octobre 2026
Informations publiées en application de l’article 6-III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Éditeur du site
- Nom : Artus Cescon
- Forme juridique : entrepreneur individuel, régime de la micro entreprise
- SIRET : 938 833 480 00016
- Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts
- Courriel : artus1.ventes@gmail.com
Directeur de la publication
Artus Cescon, en qualité d’éditeur du site.
Hébergeurs
Le service repose sur deux hébergeurs distincts.
Application et traitement des requêtes
- Vercel Inc.
- 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Contact : legalnotices@vercel.com (aucun numéro de téléphone publié par l’hébergeur)
- Les fonctions serveur sont exécutées depuis la région de Paris.
Base de données et fichiers déposés
- Supabase Pte. Ltd.
- 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513
- Contact : legal@supabase.io (aucun numéro de téléphone publié par l’hébergeur)
- Données hébergées en Irlande, au sein de l’Union européenne.
Paiement
Les paiements de l’abonnement Cursus Infinity sont traités par Stripe Payments Europe Limited, 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande. Aucune donnée bancaire n’est stockée sur les serveurs de Cursus.
Médiation de la consommation
Conformément à l’article L612-1 du code de la consommation, tu peux recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Ses coordonnées figurent à l’article 12 des conditions générales de vente.
Propriété intellectuelle
Le nom Cursus, le logo, l’interface et les textes de ce site sont la propriété de leur auteur. Les contenus que tu crées dans l’application restent les tiens : tes cours, tes notes, tes documents et tes cartes de révision t’appartiennent.
Responsabilité
Cursus est un outil d’organisation. Il ne remplace ni les informations officielles de ton établissement, ni ton espace numérique de travail. En cas de différence entre une donnée saisie dans Cursus et une information communiquée par ton établissement, c’est celle de l’établissement qui fait foi.